Moniteur puis Journal officiel

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Moniteur puis Journal officiel

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2K

Biographie ou Histoire

Le Journal officiel actuel a pour ancêtre la Gazette nationale, fondée en mai 1789, devenue en 1790 le Moniteur universel, puis en 1869 le Journal officiel.

Présentation du contenu

La sous-série 2 K des Archives départementales du Jura contient les collections suivantes :

  • Moniteur universel, de 1790 à 1868.

 

  • Journal officiel de l'Empire français, puis Journal officiel de la République française, depuis 1869 ; il comprend, jusqu'en 1880, outre les lois et décrets, les débats et documents parlementaires, qui ont été reliés à part à compter de 1881 aux Archives du Jura.

 

  • Journal officiel de la République française, Avis et rapports du Conseil économique et social, depuis 1947.

 

  • Bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses, depuis 1938.


La série K comporte également certains codes et recueils de lois, ainsi que la Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements et avis... par J. B. et J. DUVERGIER, de 1788 à 1879.

I

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/05/2010

Autre instrument de recherche

Inventaires

Les inventaires des divers journaux officels sont présents sur ce portail (accès au fichier général des périodiques). Les collections sont actuellement cotées :

  • Per 1210,
  • Per 1211,
  • Per 1212,
  • Per 1213
  • Per 1214
  • Per 1215
  • Per 1216
  • Per 1217
  • Per 1218
  • Per 1219
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  • Per 1224