Cote/Cotes extrêmes
Biographie ou Histoire
Le Journal officiel actuel a pour ancêtre la Gazette nationale, fondée en mai 1789, devenue en 1790 le Moniteur universel, puis en 1869 le Journal officiel.
Présentation du contenu
La sous-série 2 K des Archives départementales du Jura contient les collections suivantes :
La série K comporte également certains codes et recueils de lois, ainsi que la Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements et avis... par J. B. et J. DUVERGIER, de 1788 à 1879.
I
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dates de prise en charge : 17/05/2010
Autre instrument de recherche
Les inventaires des divers journaux officels sont présents sur ce portail (accès au fichier général des périodiques). Les collections sont actuellement cotées :
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.