Supplément du traitement du desservant (délibération), 1852. Traitement du chantre. - Demande d'indemnité refusée, 1853. Marché et état des voyages passés entre la commune et le curé chargé de célébrer l'office du dimanche, 1871. Indemnité de binage (dire deux fois la messe par jour) au desservant venu d'Aumont à la succursale vacante de la Ferté, 1901.(voir Fabrique 5 E 537/127).

Aide à la recherche

Archives communales déposées : FERTE (LA)

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Archives communales déposées : FERTE (LA)

Cote/Cotes extrêmes

5E537/

Date

1745-1957

Importance matérielle

3.5 ml

132 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de la Ferté a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1990 et 2006, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

La classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Archives postérieures à 1789

Culte (série P)

Supplément du traitement du desservant (délibération), 1852. Traitement du chantre. - Demande d'indemnité refusée, 1853. Marché et état des voyages passés entre la commune et le curé chargé de célébrer l'office du dimanche, 1871. Indemnité de binage (dire deux fois la messe par jour) au desservant venu d'Aumont à la succursale vacante de la Ferté, 1901.(voir Fabrique 5 E 537/127).

Cote/Cotes extrêmes

5E537/113

Date

1852-1901

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Ferté (La), commune