Futaies et coupes extraordinaires.- Délivrance, 1879 et 1883. Procès-verbaux d'adjudication, 1897-1951 ; délibérations, 1922-1954.

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Archives communales déposées : CHAMOLE

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Archives communales déposées : CHAMOLE

Cote/Cotes extrêmes

5E372/

Date

1663-1972

Importance matérielle

1 ml

125 articles

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)

Bois

Futaies et coupes extraordinaires.- Délivrance, 1879 et 1883. Procès-verbaux d'adjudication, 1897-1951 ; délibérations, 1922-1954.

Cote/Cotes extrêmes

5E372/82

Date

1879-1954

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Chamole, commune

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