Demandes de passages gratuits de la France pour l'Algérie et les différentes colonies françaises : dossiers classés dans l'ordre alphabétique, A à E, D, J, L à O, Q à T, 1864-1895. Demandes de rapatriements aux frais de l'Etat, 1890-1896.

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Population. Affaires économiques. Statistiques.

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Cote/Cotes extrêmes

Date

1787-1963

Importance matérielle

1549 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Introduction

Il convient de se référer à l'avant-propos et à l'introduction en PDF joint de l'inventaire publié en 2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 27/03/2012

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

6M1065

Date

1864-1896

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières