2770W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/04/2023
Présentation du contenu
Le versement concerne une sélection des dossiers individuels d'élèves scolarisés dans le Jura nés entre 1991-1992, à savoir les dossiers d'enfants dont le patronyme commence par B ou par T.
Conditions d'accès
NC Délai (non communicables à des tiers 120 ans à compter de la date de naissance des personnes ou 25 ans après leur décès.)
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1992
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