Archives communales déposées : NOZEROY

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Cote/Cotes extrêmes

5E204/

Date

1507-1963

Importance matérielle

1.9 ml

97 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Nozeroy a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Mots clés lieux

Etats des chevaux, mulets et voitures.

Cote/Cotes extrêmes

5E204/48

Date

1930-1942

Présentation du contenu

Un an sur cinq.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux