Charte par laquelle Viennat et Simon de Lespignay reconnaissant être hommes liges de l'église de Château-sur-Salins et du prieur de cette église (1318). Acte de vente faite par Simon Pillard d'Arc, de diverses parcelles de terres situées aux territoires d'Arc et Senans, et acquises par le collège Saint-Jérôme de Dole (1524). Acte de vente par Michel Pillard d'Arc, à Jeannette Pillard, sa cousine, de pièces de terre situées au territoire d'Arc (1527). Acte de vente faite par Simon Pillard d'Arc, à Jean Caillet, d'une pièce de terre située au mème lieu. Acte de cession par le châtelain de Château-Roillac au prieur de Château-sur-Salins, du foin qu'il avait pris ou fait prendre dans un pré situé à Arc en Vaulchois, appelé le pré Demaingain (1339). Vente faite par Jean Pillard d'Arc, à Jean Rimbel, dudit lieu, de la tierce partie d'un journal de terre situé sur le territoire de cette localité (1543). Vente faite par Louis Pillard d'Arc, à Jean Caillet, maréchal, d'une pièce de terre située au même territoire (1545). Contrat d'échange fait entre les frères Simon et Anatoile Pillard d'Arc, de diverses terres situées au mème territoire (1530). Vente faite par Anatoile Pillard d'Arc, à Simon Pillard, son frère, de diverses pièces de terre situées audit lieu (1530). Vente par Louis Pillard d'Arc, à Jean Roubel, d'une pièce de terre située audit lieu (1545). Vente faite par Louis Pillard d'Arc et Jean Pillard, à Claude Rodel,d'une pièce de terre située audit lieu (1545). Acte par laquelle Anatoile Pillard d'Arc, fille de feu Jean Pillard, reconnaît être sujet mainmortable des révérends prieur et principal du Collège Saint-Jérôme de Dole (1544). Vente faite par Simon Pillard d'Arc, à Jean Comte, de Liesle, d'une pièce de terre sise au territoire d'Arc (1545). Vente faite par Louis Pillard d'Arc, à Claude Chevalier, dudit lieu, d'une pièce de terre sise audit territoire (1545). Vente faite par Marie Pillard, femme Etevenon, du consentement de son mari et de son cousin Simon Pillard, au vénérable recteur du collège Saint-Jérôme de Dole, de divers meix et pièces de terre sis au territoire d'Arc (1545). Vente faite par Jean Pillard, à Louis-Guillaume Hugues et Lambolle Lavaire, d'un journal de terre situé au territoire d'Arc (1542). Vente faite par ledit Jean Pillard, aux frères Lavaire, d'une pièce de terre située au territoire d'Arc-et-Salins (1545). Acte de remboursement d'une rente au capital de 9 francs, fait par Simon Pillard à Jean Etevenon (1545). Vente faite par Jean Pillard, au recteur du collège Saint-Jérôme de Dole, d'un journal de terre situé au territoire d'Arc (1545). Vente faite par Louis Pillard, au recteur du collège Saint-Jérôme de Dole, d'un pré situé au territoire d'Arc (1545).

Aide à la recherche

Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

Déplier tous les niveaux

Fonds de collèges

Date

1201-1792

Importance matérielle

8.4 ml

233 cotes

Modalités d'entrées

Séquestre révolutionnaire de 1790-1792.

Présentation du contenu

Présentation de la série et des sources conservées hors de la série

La série D comprend des archives provenant des collèges des Jésuites, de Cîteaux et de Cluny à Dole, et de l'Oratoire à Salins et à Poligny. Réduits ici à l'état d'épaves (Jésuites et cisterciens de Dole) ou présentant une structure plus intègre (Oratoriens et collège de Cluny), ces fonds ou bribes de fonds reçoivent un appréciable complément de pièces administratives dans les fonds anciens d'archives des villes où ils étaient implantés (relations entre le Magistrat de ces villes et les collèges) ainsi, parfois, que dans les fonds des nombreux prieurés dont les revenus ont abondé les ressources de chaque collège. De même, les fonds un peu complets de collège contiennent des documents de gestion des prieurés qui leur ont été unis.

Version textuelle de la présentation de la série D avec ses divers fonds de collèges.

Mode de classement

Classement et cotation

Tous les fonds des collèges n'étant pas à ce jour inventoriés, la présente présentation et la cotation même des documents sont provisoires.

Conditions d'accès

Le présent inventaire ne décrit que la partie classée des fonds ; les cotes D 154 à 231, bien trop sommairement analysées, n'apparaissent pas ici et quelques boîtes de documents demeurent non classés. Seules les cotes D1 à 153, D232 et D233 décrites publiquement ici sont communicables.

Autre instrument de recherche

Inventaire dactylographié de la partie classée de la série D

Un inventaire sommaire publié en 1870 couvre les cotes D 1 à 153. Il a été redactylographié pour les besoins du site internet, et mis à jour en ce qui concerne les réintégrations de pièces dans les liasses constituées depuis 1870, ou, au contraire, le retrait de documents (fonds du séminaire des orphelins de Dole « déposé » aux Archives municipales de Dole [sic]) ; certaines analyses ont été revues (allègements et reports, en note de bas de page, de descriptions de documents très longues). Enfin, une table des matières a été faite en tête de cet inventaire. Il est accessible au format PDF joint et en xml-ead sur le présent site (lien vers l'inventaire provisoire de la série D), ainsi que sous forme papier en salle de lecture des Archives du Jura.

Le supplément d'archives cotées D 154-231 et D suppl. est insuffisamment, et partiellement, couvert par un répertoire numérique provisoire, non consultable. Cette partie de fonds est non communicable.

Une refonte complète de l'inventaire de 1870 s'impose autant que le classement du supplément.

Existence et lieu de conservation des originaux

Fonds et documents de collèges et de l'Université de Dole concervés en dehors de la série D du Jura

Les documents du collège d'Arbois ou sur ce collège, anciennement instauré près le prieuré Saint-Just, confié par la Ville à partir de la fin du Moyen Âge et à l'époque moderne successivement à des recteurs ou à des ordres enseignants, tels les Oratoriens, sont des documents communaux conservés dans le fonds ancien d'Arbois déposé aux Archives du Jura (5 E 640) sous les cotes GG 1177-1212.

Les documents du collège de Jésuites de Salins sont conservés à ce jour aux Archives départementales du Doubs, sous les cotes 9 D 1 54 (1259-1773). Ils incluent aussi des documents d'administration du collège des Oratoriens qui se transférèrent dans les bâtiments des Jésuites à la suppression de l'Ordre.

La série D du Jura ne contient pas non plus de documents sur l'Université de Dole, instituée en 1423. En effet, l'Université a été transférée, comme le Parlement, à Besançon en 1691 après la conquête française. Ce qui a subsisté des archives de cette institution, excessivement malmenées, est conservé aux Archives départementales du Doubs, sous les cotes 1 D 1 7 (1405 à 1744) et dans le supplément de la série G (1420-XVIIIe s.). Les Archives municipales de Dole détiennent des copies et originaux de l'Université et des pièces relatives aux relations de l'Université avec la Ville sous les cotes 1542-1586.

Enfin, les Archives municipales de Dole conservent aussi des documents de la municipalité pour lutter contre le transfert de l'Université de Dole à Besançon, et sur la concurrence occasionnée par les collèges avec l'enseignement donné à l'Université de Dole, sous les cotes 1587-1596, 1603, 1604bis.

Bibliographie

Bibliographie générale

Beaune et d'Arbaumont, Les Universités de Franche-Comté : Gray, Dole, Besançon, Dijon, 1870.

L. Borne, L'instruction populaire en Franche-Comté avant 1792, Besançon, 1949.

Collège Saint-Jérôme de Dole

Biographie ou Histoire

Brève présentation du collège

Fondé en 1492 par Antoine de Roche, grand prieur de Cluny, et doté en 1499 des biens du prieuré de Château-sur-Salins, il comptait douze boursiers étudiants à l'Université de Dole.

Présentation du contenu

Brève présentation du contenu du fonds

Statuts, cens, dîmes, procès, comptes ; prieuré de Château-sur-Salins, 1520-1718.

Conditions d'accès

Un supplément de 0,5 ml, trop sommairement inventorié, n'est pas communicable.

Existence et lieu de conservation des originaux

Sources complémentaires

Documents en relation

Documents relatifs au collège

Archives départementales du Jura.- Fonds du prieuré de Château-sur-Salins, 4 H, non classé.

Archives municipales de Dole.- Statuts, droit de présentation de boursiers par la Ville, nomination de principaux, préséance, 1557-1657 (n° 1493-1496

Archives départementales du Doubs.- Série D : documents sur le collège provenant probablement du fonds du Parlement de Dole, 1665-1666 (10 D 1). Série H : pièces diverses, 1674-1744 (H 64).

Bibliographie

Claude BOSC, Le collège bénédictin de Saint-Jérôme de Dole, Mémoire de maîtrise, Besançon, 1973, XII-157 p. dactyl.