Aménagement, 1832-1838. Procès-verbal de reconnaissance des limites entre la forêt communale et l'étang Courlon, 1862.

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Archives communales déposées : CHAUMERGY

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Archives communales déposées : CHAUMERGY

Cote/Cotes extrêmes

5E514/

Date

1765-1952

Importance matérielle

2.5 ml

99 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 06/04/2006

Modalités d'entrée : Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 07/04/2006

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois - Eaux (série N)

Bois

Aménagement, 1832-1838. Procès-verbal de reconnaissance des limites entre la forêt communale et l'étang Courlon, 1862.

Cote/Cotes extrêmes

5E514/53

Date

1832-1862

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Chaumergy, commune

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