Rôle de prestation sur les chemins vicinaux, 1873-1900. Taxe vicinal: bulletins de déclaration d'option, 1909 et 1911. Tableau général supplémentaire, 1853; supplément au tableau général, 1860, 1872 et s.d. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des C.V.O. Tableau des portions de chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenus à l'état de viabilité au 1er janvier 1958, sur le territoire de la commune, 1958.

Archives communales déposées : FIED (LE)

Cote/Cotes extrêmes

5E180/

Date

1714-1990

Importance matérielle

3.6 ml

70 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune du Fied a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement provisoire qui nécessitera un nouveu travail de classement pour le rendre conforme aux normes de description archivistiques.

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Voirie

Rôle de prestation sur les chemins vicinaux, 1873-1900. Taxe vicinal: bulletins de déclaration d'option, 1909 et 1911. Tableau général supplémentaire, 1853; supplément au tableau général, 1860, 1872 et s.d. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des C.V.O. Tableau des portions de chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenus à l'état de viabilité au 1er janvier 1958, sur le territoire de la commune, 1958.

Cote/Cotes extrêmes

5E180/51

Date

1846-1958

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Fied (Le), commune