Déplier tous les niveaux
Propriétés, immeubles et mobilier du Département du Jura. Architectes départementaux
Modalités d'entrée : Versement
Autre instrument de recherche
Inventaire de la sous-série 4N- Christian Michel-Brévot, Bâtiments et mobilier départementaux, architectes départementaux. Répertoire numérique détaillé, ,Montmorot, Archives départementales du Jura, 2007 (dactylographié). Consultable sur le présent site en version textuelle (Accès à l'inventaire en version texte), ou en xml-ead (voir notices ci-dessous).
DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
Voir en fin d'inventaire les plans attenant aux dossiers analysés dans la présente partie.
Origines de propriété (1800) ; location d'un bâtiment communal, aliénation du bâtiment (1802-1845) ; logement du brigadier (1816-1817) ; projet d'acquisition de l'immeuble Eplenier (1826) ; acquisition de l'immeuble Mour (1841-1846) ; frais de casernement dus par la ville (1946-1851) ; indemnité pour création d'une ouverture dans les écuries (1847-1849) ; achat d'une partie du mur d'enceinte de la ville (1853) ; location des écuries et des greniers à l'établissement des bains (1862-1863) ; acquisition de l'immeuble Poulet (1911-1914) ; location d'appartements vacants (1913-1936) ; projet de démolition des écuries (1914) ; locations et aliénation de l'ancienne caserne (1915-1920) ; concession d'eau (1919) ; locations de jardins pour les gendarmes (1920-1931) ; location à l'Etat (1931-1939).