Immeubles et mobiliers départementaux. Architectes départementaux

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Cote/Cotes extrêmes

4N et 4Nplan

Date

1800-1940

Importance matérielle

46 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Autre instrument de recherche

Inventaire de la sous-série 4N

  • Christian Michel-Brévot, Bâtiments et mobilier départementaux, architectes départementaux. Répertoire numérique détaillé, ,Montmorot, Archives départementales du Jura, 2007 (dactylographié). Consultable sur le présent site en version textuelle (Accès à l'inventaire en version texte), ou en xml-ead (voir notices ci-dessous).

 

Présentation du contenu

Voir en fin d'inventaire les plans attenant aux dossiers analysés dans la présente partie.

Origines de propriété (1800) ; location d'un bâtiment communal, aliénation du bâtiment (1802-1845) ; logement du brigadier (1816-1817) ; projet d'acquisition de l'immeuble Eplenier (1826) ; acquisition de l'immeuble Mour (1841-1846) ; frais de casernement dus par la ville (1946-1851) ; indemnité pour création d'une ouverture dans les écuries (1847-1849) ; achat d'une partie du mur d'enceinte de la ville (1853) ; location des écuries et des greniers à l'établissement des bains (1862-1863) ; acquisition de l'immeuble Poulet (1911-1914) ; location d'appartements vacants (1913-1936) ; projet de démolition des écuries (1914) ; locations et aliénation de l'ancienne caserne (1915-1920) ; concession d'eau (1919) ; locations de jardins pour les gendarmes (1920-1931) ; location à l'Etat (1931-1939).

Cote/Cotes extrêmes

4N99

Date

1800-1939

Conditions d'accès

Communicable