Recensement : listes, 1840, 1843 et s.d. ; tableau, 1868. P.V. d'élection d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1832, 1840 et 1870 ; de reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1848 ; de prestation de serment, 1790. Relevés nominatifs par rang d'âge, 1841. Contrôles, 1870. Habillement, 1831 et 1870. Armement, 1831-1859. Etablissement de garde ppour éviter les épizooties, an VII. Bataillon cantonnal : état des dépenses pour l'exercice 1833. Tableau des officiers et sous-officiers, caporaux et gardes nationaux, qui sont appelés à former dans la commune le conseil de discipline du bataillon cantonnal, s.d.

Archives communales déposées : CHAMPVANS

Cote/Cotes extrêmes

5E150/

Date

1334-1975

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Champvans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Garde Nationale

Recensement : listes, 1840, 1843 et s.d. ; tableau, 1868. P.V. d'élection d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1832, 1840 et 1870 ; de reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1848 ; de prestation de serment, 1790. Relevés nominatifs par rang d'âge, 1841. Contrôles, 1870. Habillement, 1831 et 1870. Armement, 1831-1859. Etablissement de garde ppour éviter les épizooties, an VII. Bataillon cantonnal : état des dépenses pour l'exercice 1833. Tableau des officiers et sous-officiers, caporaux et gardes nationaux, qui sont appelés à former dans la commune le conseil de discipline du bataillon cantonnal, s.d.

Cote/Cotes extrêmes

5E150/45

Date

1790-1870

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Champvans, commune