Délibérations, 16 mai 1714

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Archives communales déposées : LONS-LE-SAUNIER

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Archives communales déposées : LONS-LE-SAUNIER

Cote/Cotes extrêmes

5E39/

Date

1644-1882

Importance matérielle

44.4 ml

81 articles

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Mots clés lieux

Lons-le-Saunier, commune

Archives antérieures à 1789

Administration communale (série BB).

Délibérations du Conseil de Ville - Assemblées générales des habitants.

Mots clés typologiques

registre des délibérations du conseil de ville

Délibérations, 16 mai 1714 - 8 juillet 1718.

Cote/Cotes extrêmes

5E39/30/10 (Cote dossier d'origine)

Date

1714-1718

Description physique

Registre relié contenant 230 feuillets.

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