Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1954. Mouvement de la population, 1889-1895. Dénombrement : tableaux, 1886 et 1896 ; classement spécial des étrangers, 1896 ; état récapitulatif sommaire, 1896 ; état récapitulatif de la population totale de la commune, 1872.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : CHISSEY-SUR-LOUE

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : CHISSEY-SUR-LOUE

Cote/Cotes extrêmes

5E271/

Date

1596-1792

Importance matérielle

1.6 ml

13 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Chissey-sur-Loue a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1789

Population.- Economie sociale.- Statistique (série F)

Population

Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1954. Mouvement de la population, 1889-1895. Dénombrement : tableaux, 1886 et 1896 ; classement spécial des étrangers, 1896 ; état récapitulatif sommaire, 1896 ; état récapitulatif de la population totale de la commune, 1872.

Cote/Cotes extrêmes

5E271/35

Date

1836-1954

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Chissey-sur-Loue, commune