Archives communales déposées : CHAPLAMBERT

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E291/

Date

1795-1822

Importance matérielle

0.15 ml

3 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Chaplambert a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Série communale : décès an IV-1822.

Cote/Cotes extrêmes

5E291/3

Date

1795-1822

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières