Tableau de recensement, 1868. Liste de recensement, sans date. Contrôle nominatif, 1832. Procès-verbal d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1831-1848 et 1870 ; de prestation de serment des officiers ; de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux, 1861. Armes, 1851.

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Archives communales déposées : PLEURE

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Archives communales déposées : PLEURE

Date

1682-1976

Importance matérielle

3.5 ml

92 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pleure a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1992 et 2010, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Garde Nationale

Tableau de recensement, 1868. Liste de recensement, sans date. Contrôle nominatif, 1832. Procès-verbal d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1831-1848 et 1870 ; de prestation de serment des officiers ; de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux, 1861. Armes, 1851.

Cote/Cotes extrêmes

5E568/45

Date

1831-1870

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Pleure, commune