Archives communales déposées : ETOILE (L')

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Cote/Cotes extrêmes

5E422/

Date

1658-1792

Importance matérielle

1.6 ml

11 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de l'Etoile a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1946. Mouvement de la population, 1889-1896. Dénombrement : tableaux, 1886, 1891 et s.d. ; population classée par profession, 1891 ; état récapitulatif, 1866.

Cote/Cotes extrêmes

5E422/32

Date

1836-1946

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux