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Archives communales déposées de Montrond

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Cote/Cotes extrêmes

5E459

Date

1445-1968

Importance matérielle

134 articles

Autre instrument de recherche

Introduction et inventaire en format pdf

Monique Bonnin, Patricia Guyard (dir.), Fonds communal déposé de Montrond. Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2014, dactyl. (accès à l'inventaire).

Présentation du contenu

Atlas des bois communaux, 1859 voir à la fin du répertoire l'inventaire sous la cote 5 E 459/plan 3.

Coupes extraordinaires.- Délivrance, estimation, accord de vente et procès-verbaux d'adjudication.

Cote/Cotes extrêmes

5E459/96

Date

1851-1937

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Montrond, commune