Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1932-1939 ; à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier et au tribunal de commerce de Dole, 1934-1957 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1949-1978.

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Archives communales déposées : TAVAUX

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Archives communales déposées : TAVAUX

Cote/Cotes extrêmes

5E145/

Date

1416-1978

Importance matérielle

5 ml

200 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 17/06/2005

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 21/06/2005

Archives postérieures à 1789

Election et personnel (série K)

Elections

Listes électorales

Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1932-1939 ; à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier et au tribunal de commerce de Dole, 1934-1957 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1949-1978.

Cote/Cotes extrêmes

5E145/138

Date

1932-1978

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Tavaux, commune

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