27 février 1859-20 avril 1873.

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Archives communales déposées : DARBONNAY

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Archives communales déposées : DARBONNAY

Cote/Cotes extrêmes

5E117/

Date

1783-1791

Importance matérielle

0.8 ml

1 articles

Archives postérieures à 1789

Administration générale de la commune (série D)

Conseil municipal

Registres des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

5E117/6-14

Date

1790-1937

27 février 1859-20 avril 1873.

Cote/Cotes extrêmes

5E117/11

Date

1859-1873

Caractéristiques physiques

Registre

Présentation du contenu

Contient quelques arrêtés du préfet.

Conditions d'accès

Communicable

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