Réformation du règlement de boulangerie et de l'approvisionnement de réserve des boulangers, 1844, 1848-1850. Correspondance au sujet de l'application de la circulaire ministérielle du 3 novembre 1848 sur l'approvisionement de réserve pour les boulangers, 1848-1849. Correspondance au sujet des envois des états récapitulatifs, 1849-1863 . Règlement pris pour l'exécution du décret impérial du 16 novembre 1858 sur les approvisionnements de réserve de la boulangerie de Lons-le-Saunier, 1858-1861.

Population. Affaires économiques. Statistiques.

Cote/Cotes extrêmes

6M

Date

1787-1963

Importance matérielle

1549 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Introduction

Il convient de se référer à l'avant-propos et à l'introduction en PDF joint de l'inventaire publié en 2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 27/03/2012

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

6M1466

Date

1844-1863

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1863

Mots clés matières