7 novembre 1886-17 novembre 1907.

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Archives communales déposées : DARBONNAY

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Archives communales déposées : DARBONNAY

Cote/Cotes extrêmes

5E117/

Date

1783-1791

Importance matérielle

0.8 ml

1 articles

Archives postérieures à 1789

Administration générale de la commune (série D)

Conseil municipal

Registres des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

5E117/6-14

Date

1790-1937

7 novembre 1886-17 novembre 1907.

Cote/Cotes extrêmes

5E117/13

Date

1886-1907

Caractéristiques physiques

Registre

Conditions d'accès

Communicable

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