Allocation de bourses départementales d'enseignement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2530W

Date

2010-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

1 ml

Origine

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Mission Education

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/03/2017

Présentation du contenu

Dossiers individuels de bourses

Autre instrument de recherche

Bordereau de versement

Le présent inventaire en xml-ead décrit sommairement les compétences concernées par le versement. Pour le détail, voir le bordereau de versement en PDF joint

Mots clés matières

Dossiers de bourses départementales dont le nom patronymique commence par B ou T

Cote/Cotes extrêmes

2530W/1-2530W/7

Date

2010-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2011