Le sénat et les sénatoreries de l'An VIII à 1814. Les dotations immobilières du sénat et des sénateurs en France, en Allemagne, en Belique et en Italie sous le Consulat et le premier Empire.

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Fonds général

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Cote/Cotes extrêmes

Fo ; 4oG ; 8oG

Complément du titre

Ouvrages sur l'histoire de France et pays voisins, les sciences auxiliaires de l'histoire et le droit

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4oG1614

Modalités d’acquisition

don

2004

Auteur

Lieu de publication, production et/ou distribution

Paris

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

Archives nationales

Date de publication, production et/ou distribution

2002

Conditions d'accès

communicable

Type de présentation matérielle et importance matérielle

Nombre de pages : 276 p.

Source de catalogage

Date de création de la fiche : 20/01/2004

Dimensions et unité de dimensions

26 cm

Mots clés matières

Mots clés collectivités