Archives communales déposées : LESCHERES

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Cote/Cotes extrêmes

5E572/

Date

1556-1955

Importance matérielle

1 ml

116 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Leschères a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1992 et 2013, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Présentation du contenu

Des documents provenant de l'école même ont été extraits pour être classés parmi le fonds d'établissements scolaires du département sous la cote Tp 2734.

Cote/Cotes extrêmes

5E572/117-118

Date

1851-1871

Cote/Cotes extrêmes

5E572/118

Date

1851-1871

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Caisse des écoles.- Procès-verbaux de réunion de l'assemblée générale des sociétaires : du comité de la caisse pour l'élection de la nomination des membres.

Cote/Cotes extrêmes

5E572/114

Date

1883

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1883

Mots clés lieux