Série communale : naissances, mariages, décès 1792-an X ; naissances 1793-an V, an VII-an VIII ; publications de mariage an II-an VII ; naissances, publications de mariage an IX ; mariages an II, an IX ; naissances, mariages an VI ; décès 1793-an II, an VI-an IX ; mariages, décès an IV-an V.

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Archives communales déposées : PIMORIN

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Archives communales déposées : PIMORIN

Cote/Cotes extrêmes

5E183/

Date

1670-1802

Importance matérielle

1.1 ml

6 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pimorin a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1789

Etat civil (série E)

Série communale : naissances, mariages, décès 1792-an X ; naissances 1793-an V, an VII-an VIII ; publications de mariage an II-an VII ; naissances, publications de mariage an IX ; mariages an II, an IX ; naissances, mariages an VI ; décès 1793-an II, an VI-an IX ; mariages, décès an IV-an V.

Cote/Cotes extrêmes

5E183/38

Date

1792-1802

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Pimorin, commune

Mots clés matières

ETAT CIVIL