Edits et ordonnances royaux, arrêts du Parlement.

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Archives communales déposées : LONGWY

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Archives communales déposées : LONGWY

Cote/Cotes extrêmes

5E149/

Date

1257-1946

Importance matérielle

1.7 ml

149 articles

Archives antérieures à 1790

Actes constitutifs et politiques de la commune (série AA)

Actes du pouvoir souverain.- Droits seigneuriaux

Edits et ordonnances royaux, arrêts du Parlement.

Cote/Cotes extrêmes

5E149/1

Date

1568-1621

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Longwy-sur-le-Doubs, commune

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