Procès-verbaux d'élections des officiers et sous-officiers, 1831 et 1870. Etat des radiations et mutations des mobilisables, 1850. Listes, relevés par rang d'âge et contrôles nominatifs, 1832-1868. Etat des citoyens de 20 à 60 ans appartenant à la 4ème compagnie de garde nationale sédentaire du canton de Dole, 1815. Délibérations du conseil de discipline, 1870-1871.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : PARCEY

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Archives communales déposées : PARCEY

Cote/Cotes extrêmes

5E158/

Date

1768-1976

Importance matérielle

4 ml

154 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Parcey a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaires en pdf

Voir l'inventaire du fonds ancien

Voir l'inventaire du fonds moderne

Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Garde nationale

Procès-verbaux d'élections des officiers et sous-officiers, 1831 et 1870. Etat des radiations et mutations des mobilisables, 1850. Listes, relevés par rang d'âge et contrôles nominatifs, 1832-1868. Etat des citoyens de 20 à 60 ans appartenant à la 4ème compagnie de garde nationale sédentaire du canton de Dole, 1815. Délibérations du conseil de discipline, 1870-1871.

Cote/Cotes extrêmes

5E158/p49

Date

1815-1871

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Parcey, commune