Archives communales déposées : CHAUSSIN

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Cote/Cotes extrêmes

5E269/

Date

1619-1792

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Chaussin a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Plan intitulé « Chaussin à la fin du XIVe siècle, dressé sur les indications de M. le docteur A. Briot. Juillet 1897-août 1898. Echelle 1/2500 ».

Cote/Cotes extrêmes

5E269/plan1

Date

1897-1898

Mots clés lieux