Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.- Dépense obligatoire imposée à la commune, 1905. Taux d'allocation mensuelle, contingent et demande d'assistance, 1911-1921.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : CHARNOD

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : CHARNOD

Cote/Cotes extrêmes

5E517/

Date

1676-1962

Importance matérielle

0.8 ml

92 articles

Archives postérieures à 1789

Assistance et prévoyance (série Q)

Application des lois d'assistance et de prévoyance

Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.- Dépense obligatoire imposée à la commune, 1905. Taux d'allocation mensuelle, contingent et demande d'assistance, 1911-1921.

Cote/Cotes extrêmes

5E517/81

Date

1905-1921

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Charnod, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.