Location de communaux. - Baux, 1834-1860 ; délibérations, 1858-1888 (voir aussi 5 E 149/19* f°19-80)

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Archives communales déposées : LONGWY

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Archives communales déposées : LONGWY

Cote/Cotes extrêmes

5E149/

Date

1257-1946

Importance matérielle

1.7 ml

149 articles

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)

Biens communaux

Location de communaux. - Baux, 1834-1860 ; délibérations, 1858-1888 (voir aussi 5 E 149/19* f°19-80)

Cote/Cotes extrêmes

5E149/104

Date

1834-1888

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Longwy-sur-le-Doubs, commune

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