5E101/
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Histoire de la conservation
Les communes de Civria et de Dancia ont fusionné à Bourcia le 30 janvier 1822. Un premier dépôt d'archives centenaires et son inventaire ont été réalisés en 1981. Les archives de ces trois communes ont été réunies dans un même fonds et sous une même cote : 5 E 101.
L'inspection menée en juin 2017 à Bourcia a été l'occasion d'un nouveau dépôt. A l'inverse du premier inventaire, il a été décidé de faire la distinction entre les archives centenaires de chacune des trois communes et en conservant toujours la même cote. Le répertoire suivant est découpé en trois parties : Bourcia, Civria et Dancia.
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Bourcia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Autre instrument de recherche
L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
NC numérisé
Notes
Manque l'année 1767.
Mots clés lieux
Mots clés matières
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