État des rentes dues par la communauté de Leschères au curé, aux pauvres de la paroisse de Saint-Lupicin et aux Annonciades de Saint-Claude, certifié par le curé de Saint-Lupicin, 24 octobre 1734. Reçu, 1753. Règlement de la fabrique de Saint-Lupicin, 1742. Droit d'un banc à l'église de Saint-Lupicin.- Procès de la communauté de Leschères contre Jean-Baptiste et François Xavier Dumoulin de Saint-Claude, 1786-1787.

Archives communales déposées : LESCHERES

Cote/Cotes extrêmes

5E572/

Date

1556-1955

Importance matérielle

1 ml

116 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Leschères a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1992 et 2013, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Archives antérieures à 1790

Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG)

Paroisse de Saint-Lupicin

État des rentes dues par la communauté de Leschères au curé, aux pauvres de la paroisse de Saint-Lupicin et aux Annonciades de Saint-Claude, certifié par le curé de Saint-Lupicin, 24 octobre 1734. Reçu, 1753. Règlement de la fabrique de Saint-Lupicin, 1742. Droit d'un banc à l'église de Saint-Lupicin.- Procès de la communauté de Leschères contre Jean-Baptiste et François Xavier Dumoulin de Saint-Claude, 1786-1787.

Cote/Cotes extrêmes

5E572/31

Date

1734-1787

Présentation du contenu

Jean Baptiste et François Xavier Dumoulin possèdent plusieurs biens à Saint-Lupicin.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Leschères, commune