Archives communales déposées : NOZEROY

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Cote/Cotes extrêmes

5E204/

Date

1507-1963

Importance matérielle

1.9 ml

97 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Nozeroy a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

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Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

5E204/8-23

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Cote/Cotes extrêmes

5E204/19

Autres Cotes

5E204/20 (Ancienne cote aux AD Jura)

Date

Entre le 02 janvier 1685 et le 16 décembre 1687

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières