Service vicinal.- Budget, 1867-1908 ; emprunts, 1887-1889. Rôle nominatif de prestations, 1845-1897 (un an sur cinq), lacunes.

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Archives communales déposées : MIREBEL

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Archives communales déposées : MIREBEL

Cote/Cotes extrêmes

5E104/

Date

1710-1954

Importance matérielle

1 ml

118 articles

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Voirie

Présentation du contenu

Adjudications : voir 5 E 104/11.

Financement

Service vicinal.- Budget, 1867-1908 ; emprunts, 1887-1889. Rôle nominatif de prestations, 1845-1897 (un an sur cinq), lacunes.

Cote/Cotes extrêmes

5E104/87

Date

1845-1908

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mirebel, commune

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