Partage des communaux.- Plan levé par le géomètre Pyot ; sans échelle ; encre ; 1,82 x 0,71 m, 1799 (lié aux dossiers 5 E 74/211 et 287).

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Aide à la recherche

Archives communales déposées : CLAIRVAUX

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Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Cote/Cotes extrêmes

5E74/

Date

1425-1940

Importance matérielle

11.5 ml

200 articles

Autre instrument de recherche

L'inventaire complet des archives communales est consultable en salle de lecture des Archives départementales.

PLANS COTES EN DEHORS DES LIASSES

Partage des communaux.- Plan levé par le géomètre Pyot ; sans échelle ; encre ; 1,82 x 0,71 m, 1799 (lié aux dossiers 5 E 74/211 et 287).

Cote/Cotes extrêmes

5E74/plan7

Date

1799

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Clairvaux-les-Lacs, commune

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