Chemin de grande communication n°12 d'Orchamps à Taxenne : arrêté préfectoral interdisant la circulation, avec voitures, pendant les travaux de rectification, 1858. C.V.O. n°2 d'Auxange à Lavans ; n°3 d'Auxange à Sermange ; n°4 d'Auxange à Orchamps ; demande d'alignement faites par des particuliers pour construction, 1893-1913. C.V.O. n°5 d'Auxange à l'Abergement les Malange : travaux de rectification, 1894-1896 (actes d'acquisitions de terrain) ; emprunt, 1893-1894. C.V.O. n°6 d'Auxange à Gendrey : construction, 1908-1911 (devis et actes d'acquisition de terrain). Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1842. Budgets des C.V.O., 1890. Rôles de prestations sur les chemins vicinaux, 1865-1891. Délibération et correspondance, an XI-1842.

Archives communales déposées : AUXANGE

Cote/Cotes extrêmes

5E387/

Date

1514-1967

Importance matérielle

2.8 ml

64 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Auxange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Archives postérieures à 1789

Travaux publics - Voirie - Moyen de transport - Régime des eaux

Petite voirie

Chemin de grande communication n°12 d'Orchamps à Taxenne : arrêté préfectoral interdisant la circulation, avec voitures, pendant les travaux de rectification, 1858. C.V.O. n°2 d'Auxange à Lavans ; n°3 d'Auxange à Sermange ; n°4 d'Auxange à Orchamps ; demande d'alignement faites par des particuliers pour construction, 1893-1913. C.V.O. n°5 d'Auxange à l'Abergement les Malange : travaux de rectification, 1894-1896 (actes d'acquisitions de terrain) ; emprunt, 1893-1894. C.V.O. n°6 d'Auxange à Gendrey : construction, 1908-1911 (devis et actes d'acquisition de terrain). Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1842. Budgets des C.V.O., 1890. Rôles de prestations sur les chemins vicinaux, 1865-1891. Délibération et correspondance, an XI-1842.

Cote/Cotes extrêmes

5E387/57

Date

1802-1913

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Auxange, commune