Archives communales déposées : VERNANTOIS

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Cote/Cotes extrêmes

5E62/

Date

1521-1969

Importance matérielle

8 ml

152 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/08/2002

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture, seules les cotes des registres paroissiaux sont consultables sur le site.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 31/10/2002

Mots clés lieux

Bail à loyer par les prieurs de la confrérie du Saint-Esprit, à Monsieur Varod, curé de Soucia, receveur de l'abbé de Saint-Oyand de Joux (Saint-Claude), de la maison et sellier de la confrérie sis audit Vernantois, 1554. Inventaire des pièces d'un procès concernant une portion de dîme qui est la tierce partie dûe à la confrérie du Saint-Esprit contre Philiberte Charreton, veuve Suel, en qualité de mère tutrice des enfants Suel, 22 novembre 1589. Bail par Jean Tabey et Philibert Cote, prieurs, de la confrérie du Saint-Esprit à Antoine Grosjean le vieux de Vernantois de terre lieu dit Dessus le Mont Dormier, 30 mai 1568. Amodiation par les prieurs de la confrérie du Saint-Esprit de vignes à des particuliers, 31 mars 1585. Etat des particuliers qui doivent de la cire à la confrérie du Saint-Esprit, 1582 ; comptes de prieurs, 1584. Echange par lequel les échevins, prieurs et confrères de la confrérie du Saint-Esprit cèdent, à Jean Munin le jeune de Vernantois une pièce de terre au territoire lieu dit le Mont Dormier, en contre échange Jean Munin leur cède une pièce de terre au territoire lieu dit en Routils, 10 mai 1579. Transaction entre les prieurs et confrères de la confrérie du Saint-Esprit et Pierre Depacta dit Bernard de Vernantois au sujet d'une livre de cire que ce dernier devait à la confrérie à chaque jour de la fête de la Pentecôte ; laquelle livre de cire était assignée et hypothéquée sur une pièce de pré située au territoire lieu dit sous le Desorba, 14 février 1556. Requête adressée au lieutenant du bailliage de Montmorot par Madame Vauchier, veuve Bertin, écuyer à Lons-le-Saunier demandant l'autorisation de poursuivre la confrérie du Saint-Esprit qui s'était emparée d'une partie des biens de la pétitionnaire, 2 et 7 juillet 1626.

Cote/Cotes extrêmes

5E62/50

Date

1554-1666

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux