Population. Affaires économiques. Statistiques.

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Cote/Cotes extrêmes

6M

Date

1787-1963

Importance matérielle

1549 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Introduction

Il convient de se référer à l'avant-propos et à l'introduction en PDF joint de l'inventaire publié en 2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 27/03/2012

Relevé quantitatif, par commune, des passeports délivrés par la préfecture, aux personnes qui se rendent en Algérie, du mois de juillet 1844 au 6 novembre 1851. Tableaux des mouvements des passeports dans le département, 1857-1861, et dans les arrondissements de Dole, Saint-Claude et Poligny, 1859 ; Lons-le-Saunier, Dole , Saint-Claude, 1860; Poligny, 1861.

Cote/Cotes extrêmes

6M1062

Date

1844-1861

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1861

Mots clés matières