Fonds général

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Fo ; 4oG ; 8oG

Complément du titre

Ouvrages sur l'histoire de France et pays voisins, les sciences auxiliaires de l'histoire et le droit

Conditions d'accès

Communicable

Instruction pour le tri et la conservation aux archives communales des documents postérieurs à 1982.

Cote/Cotes extrêmes

8oG1879

Modalités d’acquisition

achat

Lieu de publication, production et/ou distribution

Paris, Lons-le-Saunier

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

Direction des Archives de France, Préfecture du Jura

Date de publication, production et/ou distribution

1993, 1998

Conditions d'accès

communicable

Type de présentation matérielle et importance matérielle

Nombre de pages : 180 p.

Source de catalogage

Date de création de la fiche : 04/01/1999