Ville de Champagnole

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Bureau des élections et du débat public

Déplier tous les niveaux

Préfecture.Bureau des élections et du débat public

Cote/Cotes extrêmes

2426W

Date

2007-2014

Importance matérielle

7.8 ml

52 articles

Origine

Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 02/10/2014

Modalités d'entrée : Versement

Listes d'émargement

Européennes 2009 (tous arrondissements)

Ville de Champagnole

Cote/Cotes extrêmes

2426W14

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2009

Mots clés lieux

Champagnole, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.