Archives communales déposées : VERNANTOIS

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E62/

Date

1521-1969

Importance matérielle

8 ml

152 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/08/2002

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture, seules les cotes des registres paroissiaux sont consultables sur le site.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 31/10/2002

Mots clés lieux

Procès-verbal d'arpentage, 1826-1847 ; de balivage et martelage, 1841 et 1845 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1845. Procès-verbal d'estimation du sol de la coupe des bois communaux, 1851-1852. Procès-verbal d'adjudication, 1827, 1854 et 1860. Procès-verbal de réception, 1933. Recépages des broussailles dans le canton dit la Roche des Retz ; extraction dans les bois de tilleuls pour les transplanter sur un parcours communal, 1848. Coupes affouagères des bois : demandes de ventes et fixation de la valeur, 1827 et 1846-1852. Extraction de pierres près du bois dit de la Roche des Retz, accordée à Célestin Jobard, sur sa demande ; délibération, 1848. Nominations de gardes bûcherons pour l'exploitation des coupes affouagères, 1845 et 1851. Délimitation du territoire de Vernantois avec celui de Montaigu et particulièrement du bois des Combes qui est en contestation, 1792-an II. Reboisement, 1857 et 1897. Bois soumis au régime forestier, 1928. Diplômes décernés à la commune, 1925 et 1933.

Cote/Cotes extrêmes

5E62/116

Date

1792-1933

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux