Archives communales déposées : CRENANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E515/

Date

1793-1795

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Crenans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 19/10/2001

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Série communale : décès, 1793-an III.

Cote/Cotes extrêmes

5E515/41

Date

1793-1795

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières