{Aide du Département aux hébergements touristiques.- Travaux subventionnés : dossiers individuels}Modalités d’attribution d’une aide départementale aux campings : règlement d’attribution, correspondance

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Aide à la recherche

Mission Tourisme

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Mission Tourisme

Cote/Cotes extrêmes

2332W

Date

1937-2001

Importance matérielle

16 articles

Origine

Service versant et producteur : Mission Tourisme

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 02/08/2012

Modalités d'entrée : Versement

Conditions d'accès

Communicable

Autre instrument de recherche

Se référer àl'instrument de recherche en PDF joint

Soutien et participation du Département à l'action et à l'économie touristique du Jura (cadre fréquent : contrats de plan Etat-Région ; plans départementaux tourisme, thermalisme.)

Aide du Département aux hébergements touristiques.- Travaux subventionnés : dossiers individuels.

Fonds d'intervention pour les campings (FIC)

{Aide du Département aux hébergements touristiques.- Travaux subventionnés : dossiers individuels}Modalités d’attribution d’une aide départementale aux campings : règlement d’attribution, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

2332W4

Date

1985-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1991

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