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  1. Résultat n°1

    Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.

    Date de publication

    1935

    Auteur

    MONSARRAT Gaston[auteur]

    Cote

    8oG3412

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.
  2. Résultat n°2

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome premier : Abandon - Ayant droit.

    Date de publication

    1890

    Auteur

    GARNIER[auteur]

    Cote

    4oG1900/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
  3. Résultat n°3

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome cinquième : Partie - Substitution.

    Date de publication

    1891

    Auteur

    GARNIER[auteur]

    Cote

    4oG1900/5

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
  4. Résultat n°4

    Code des contributions directes, ou recueil méthodique des lois, ordonnances, règlements, instructions et décisions sur cette matière.

    Date de publication

    1818

    Auteur

    BELMONDI[auteur]

    Cote

    8oG2537

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Code des contributions directes, ou recueil méthodique...
  5. Résultat n°5

    Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif.

    Date de publication

    An IX

    Auteur

    DULAURENS J.-G.[auteur]

    Cote

    8oG3538/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
  6. Résultat n°6

    L'invention de l'impôt sur le revenu. La taille tarifiée (1715-1789).

    Date de publication

    1994

    Auteur

    TOUZERY Mireille[auteur]

    Cote

    8oG1945

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1751-2000
    • L'invention de l'impôt sur le revenu. La taille tarifiée...
  7. Résultat n°7

    De la répartition de l'impôt foncier entre les quatre arrondissements du Jura.

    Date de publication

    1833

    Auteur

    COLOMB Honoré[auteur]

    Cote

    Br0471

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br251-500
    • De la répartition de l'impôt foncier entre les quatre...
  8. Résultat n°8

    Pétition adressée à MM. les membres de la chambre des députés par les géomètres du cadastre du département du Jura.

    Date de publication

    1830

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br460

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br251-500
    • Pétition adressée à MM. les membres de la chambre des...
  9. Résultat n°9

    Théorie et application de l'impôt sur le capital.

    Date de publication

    1874

    Auteur

    MENIER[auteur]

    Cote

    8oG3387, 8o542 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Théorie et application de l'impôt sur le capital.
  10. Résultat n°10

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome sixième : Succession - Warrants.

    Date de publication

    1892

    Auteur

    GARNIER[auteur]

    Cote

    4oG1900/6

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
  11. Résultat n°11

    Aperçu rapide sur les conservations cadastrales, la fixité de l'impôt les encouragements dus à l'agriculture.

    Date de publication

    1836

    Auteur

    BOICHOZ[auteur]

    Cote

    Br505

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Aperçu rapide sur les conservations cadastrales, la...
  12. Résultat n°12

    Réforme de la patente.

    Date de publication

    1974

    Auteur

    FICHERE Robert[auteur]

    Cote

    Br3215

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3001-3250
    • Réforme de la patente.
  13. Résultat n°13

    Les impôts directs sous l'Ancien Régime principalement au XVIIIe siècle. Collection de textes sur l'histoire des institutions et des services publics de la France moderne et contemporaine.

    Date de publication

    1910

    Auteur

    MARION Marcel[auteur]

    Cote

    4oG21

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Les impôts directs sous l'Ancien Régime principalement...
  14. Résultat n°14

    Patentes. Instruction sur la formation des matrices de rôles, la confection des rôles, et les réclamations.

    Date de publication

    An XII

    Auteur

    GAUDIN[auteur]

    Cote

    Br1999

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1751-2000
    • Patentes. Instruction sur la formation des matrices...
  15. Résultat n°15

    Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif. IIème supplément pour l'An XI.

    Date de publication

    An X

    Auteur

    DULAURENS J.-G.[auteur]

    Cote

    8oG3538/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
  16. Résultat n°16

    De la statistique fiscale : les registres statistiques et administratifs des contrôles ou comment connaître l'état du territoire national. [Tiré à part de : Etudes et Documents XII - 2000]

    Date de publication

    2003

    Auteur

    BOURILLON Florence[auteur]

    Cote

    Br3723

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3501-3750
    • De la statistique fiscale : les registres statistiques...
  17. Résultat n°17

    Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux contributions directes

    Date

    1862-1879

    Cote

    Per987

    • Contexte : Périodiques
    • Per901-1000
    • Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux...
  18. Résultat n°18

    Systèmes généraux d'impôts.

    Date de publication

    1912

    Auteur

    STOURM René[auteur]

    Cote

    8oG3722, 8o574 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Systèmes généraux d'impôts.
  19. Résultat n°19

    Instructions pour la présentation des demandes en remise sur les cotes foncières des propriétés non bâties de 25 francs et au-dessous (part de l'Etat).

    Date de publication

    1898

    Cote

    Br1760

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1751-2000
    • Instructions pour la présentation des demandes en remise...
  20. Résultat n°20

    L'impôt sur le revenu. Législation comparée et économie politique.

    Date de publication

    1884

    Auteur

    CHAILLEY Joseph[auteur]

    Cote

    8oG3729, 8o581 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • L'impôt sur le revenu. Législation comparée et économie...