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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

De l'Intendance de Franche-Comté à la Préfecture du Doubs et de la région.
Cote
Br1762
 Date- Lieu
Besançon, commune, préfecture du Doubs
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1751-2000
  • De l'Intendance de Franche-Comté à la Préfecture du...
2

Discours prononcé par M. le Marquis d'Andelarre, député au corps législatif. Séance du 20 janvier 1864.
Cote
Br3841
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3751-4000
  • Discours prononcé par M. le Marquis d'Andelarre, député...
3

Loi relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions.
Cote
Br4163
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Loi relative aux droits et libertés des communes, des...
4

Recueil des barèmes et règles applicables en 1988 pour l'octroi des subventions départementales d'équipement (annexe annuelle au guide des aides départementales).
Cote
Br4164
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Recueil des barèmes et règles applicables en 1988 pour...
5

Le rôle de l'intendant en Bourgogne dans le contentieux fiscal au XVIIIe siècle. Tiré à part des actes du 84e congrès national des sociétés savantes, section d'histoire moderne et contemporaine, Dijon, 1959.
Cote
Br4767
 Date- Lieu
Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le rôle de l'intendant en Bourgogne dans le contentieux...
6

Fiscalité royale et états généraux de Bourgogne (1477-1589). Tiré à part de "Etudes sur l'histoire des assemblées d'états", Travaux et recherches de la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris, séries Sciences historiques, n° 8.
Cote
Br4768
 Date- Lieu
Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Fiscalité royale et états généraux de Bourgogne (1477-1589)....
7

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Premier article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome VIII (1956).
Cote
Br4776/1
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
8

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Deuxième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome IX (1957-1958).
Cote
Br4776/2
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
9

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Troisième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome X (1959).
Cote
Br4776/3
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
10

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Quatrième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XI (1960).
Cote
Br4776/4
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
11

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Cinquième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XII (1961).
Cote
Br4776/5
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
12

Introduction à l'histoire de l'administration des communes de 1815 à nos jours. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).
Cote
Br4777
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Introduction à l'histoire de l'administration des communes...
13

Les collectivités territoriales face au gouvernement monarchique, génèse et contenu des règles d'autonomie et de dépendance (1789-1791). Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 41 (1990).
Cote
Br4779
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les collectivités territoriales face au gouvernement...
14

Le pouvoir hiérarchique dans le département de la Meurthe de 1789 à 1795. Tiré à part de "Annales de l'Est".
Cote
Br4805
 Date- Lieu
Meurthe, ancien département
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le pouvoir hiérarchique dans le département de la Meurthe...
15

Les commissaires du Directoire exécutif et l'application de l'article 191 de la constitution de l'an III. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 51 (1994).
Cote
Br4829
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les commissaires du Directoire exécutif et l'application...
16

Les prémisses de la provincialisation en Lorraine à la veille de la Révolution. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 64 (2007).
Cote
Br4840
 Date- Lieu
Lorraine, région
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les prémisses de la provincialisation en Lorraine à...
17

Un peu d'histoire... Tiré à part de "Annuaire du personnel de l'enregistrement, des domaines et du timbre.
Cote
Br4842
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Un peu d'histoire... Tiré à part de "Annuaire du personnel...
18

Une génération au service de l'Etat. Les procureurs généraux syndics de la Révolution française (1780-1830).
Cote
8°G3955
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Une génération au service de l'Etat. Les procureurs...
19

La vie politique du Jura sous le second Empire. Diplôme d'Etudes Supérieures d'Histoire contemporaine sous la direction de Cl. Brelot et G. Bordet.
Cote
4oF75
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF1-250
  • La vie politique du Jura sous le second Empire. Diplôme...
20

Le Jura politique et administratif depuis 1800. Listes des responsables politiques et administratifs du département du Jura de 1800 à nos jours.
Cote
4oF367
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF251-500
  • Le Jura politique et administratif depuis 1800. Listes...