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  1. Résultat n°1

    Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.

    Date de publication

    1935

    Auteur

    MONSARRAT Gaston[auteur]

    Cote

    8oG3412

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.
  2. Résultat n°2

    Dictionnaire de l'intercommunalité.

    Date de publication

    2001

    Auteur

    MASSIMI Jean-Robert[auteur]

    Cote

    8oG2328

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Dictionnaire de l'intercommunalité.
  3. Résultat n°3

    Les chemins ruraux publics et privés.

    Date de publication

    1955

    Auteur

    MONSARRAT Gaston[auteur]

    Cote

    8oG3410

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Les chemins ruraux publics et privés.
  4. Résultat n°4

    Le code municipal expliqué. Attributions des conseillers municipaux, des maires et adjoints.

    Date de publication

    1871

    Auteur

    LE BERQUIER Jules[auteur]

    Cote

    8oG2524

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Le code municipal expliqué. Attributions des conseillers...
  5. Résultat n°5

    Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.

    Date de publication

    1769

    Auteur

    LA POIX DE FREMINVILLE Edmé de[auteur]

    Cote

    8oG3436

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Dictionnaire ou traité de la police générale des villes,...
  6. Résultat n°6

    L'intercommunalité.

    Date de publication

    2001

    Auteur

    BERNARD-GELABERT Marie-Christine[auteur]

    Cote

    8oG2305

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • L'intercommunalité.
  7. Résultat n°7

    Les chemins vicinaux.

    Date de publication

    1950

    Auteur

    LELANDAIS Jean[co-auteur]

    Cote

    8oG3409

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Les chemins vicinaux.
  8. Résultat n°8

    Tableau des preuves de l'Antiquité du droit municipal en France.

    Date de publication

    1852

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br1939

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1751-2000
    • Tableau des preuves de l'Antiquité du droit municipal...
  9. Résultat n°9

    Journal des communes - journal mensuel des conseillers municipaux - courrier des communes et des bureaux d'aide sociale

    Date

    1828-1996

    Cote

    Per373

    • Contexte : Périodiques
    • Per301-400
    • Journal des communes - journal mensuel des conseillers...
  10. Résultat n°10

    Annuaire 2000 des collectivités locales. La réforme de l'intercommunalité.

    Date de publication

    2000

    Auteur

    BRUYCKER Philippe de[directeur de publication]

    Cote

    8oG2344

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Annuaire 2000 des collectivités locales. La réforme...
  11. Résultat n°11

    Etude sur le droit municipal au XIIIe et au XIVe siècle en Franche-Comté et en particulier à Montbéliard.

    Date de publication

    1864

    Auteur

    TUETEY Alexandre[Auteur]

    Cote

    8oF33

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Etude sur le droit municipal au XIIIe et au XIVe siècle...
  12. Résultat n°12

    Revue communale (La) - organe de droit pratique à l'usage des municipalités

    Date

    1893-1894

    Cote

    Per356

    • Contexte : Périodiques
    • Per301-400
    • Revue communale (La) - organe de droit pratique à l'usage...
  13. Résultat n°13

    Les quatorze codes français composés des charte de 1830, code civil, code de procédure, code de commerce, code d'instr. crimin., code pénal, code forestier, code de la pèche fluv., code rural, code électoral, code du garde nation., code municipal, code départemental, code du propriétaire.

    Date de publication

    1834

    Auteur

    Quatorze codes français (français) 1834[anonyme]

    Cote

    8oG3542

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Les quatorze codes français composés des charte de...
  14. Résultat n°14

    Gouverner la ville au Moyen Age.

    Date de publication

    1993

    Auteur

    RIGAUDIERE Albert[Auteur]

    Cote

    8oG1725

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1501-1750
    • Gouverner la ville au Moyen Age.
  15. Résultat n°15

    L'état civil et la commune.

    Date de publication

    2003

    Auteur

    BOQUET Ghislaine[auteur]

    Cote

    4oG1651

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • L'état civil et la commune.
  16. Résultat n°16

    Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les villes de l'occident à la fin du Moyen Age.

    Date de publication

    2007

    Auteur

    CHIFFOLEAU Jacques[directeur de publication]

    Cote

    8oG3197

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3001-3250
    • Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les...
  17. Résultat n°17

    La commune considérée dans ses rapports avec la liberté.

    Date de publication

    1870

    Auteur

    LESIOUR G.[auteur]

    Cote

    8oG2805

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • La commune considérée dans ses rapports avec la liberté.
  18. Résultat n°18

    Les espaces collectifs dans les campagnes (XIe-XXIe siècle). Actes de colloque.

    Date de publication

    2007

    Auteur

    CHARBONNIER Pierre[directeur de publication]

    Cote

    8oG3195

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3001-3250
    • Les espaces collectifs dans les campagnes (XIe-XXIe...
  19. Résultat n°19

    Ecole des communes (L') - revue administrative mensuelle

    Date

    1833-1942

    Cote

    Per371

    • Contexte : Périodiques
    • Per301-400
    • Ecole des communes (L') - revue administrative mensuelle
  20. Résultat n°20

    Communes d'hier, communes d'aujourd'hui. Les communes de la France métropolitaine (1801-2001). Dictionnaire d'histoire administrative.

    Date de publication

    2003

    Auteur

    MOTTE Claude[co-auteur]

    Cote

    4oG1617

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Communes d'hier, communes d'aujourd'hui. Les communes...