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  1. Résultat n°1

    Registre de délibérations.

    Date

    1976-1998

    Cote

    2824W/1

    • Contexte : Fonctionnement du syndicat
    • Registre de délibérations.

    Producteur :

    Syndicat intercommunal de voirie de Beaufort

  2. Résultat n°2

    Assistance à maître d'ouvrage sur les travaux communaux (lotissements, campings, voirie...)

    Date

    1954-2009

    Cote

    2755W/1-2755W/16

    • Contexte : Assistance de l'État à maître d'ouvrage sur les travaux...
    • Assistance à maître d'ouvrage sur les travaux communaux...

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires (DDT) du Jura, agence puis unité territoriale de Dole des dossiers de la Direction départementale de l'équipement (DDE) du Jura.

  3. Résultat n°3

    Statuts et réglement (copies). Budgets, comptes administratifs et de gestion (lacunes). Un récapitulatif nominatif de charges salariale de 1983.

    Date

    1976-2002

    Cote

    2824W/2

    • Contexte : Fonctionnement du syndicat
    • Statuts et réglement (copies). Budgets, comptes administratifs...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal de voirie de Beaufort