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  • 1

    Fonds départemental de l'insertion (FDI) et objectif immersion entreprise (OIE)

    Date

    2005,2010

    Cote

    2762W/31-2762W/32

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Fonds départemental de l'insertion (FDI) et objectif...

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 2

    Entreprises solidaires

    Date

    2003-2018

    Cote

    2762W/46-2762W/48

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Entreprises solidaires

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 3

    Entreprises fermées (hors transport)

    Date

    2006-2016

    Cote

    2745W/125-2745W/141

    • Contexte : Contrôle du travail

    • Inspection du travail dans les entreprises
    • Entreprises de moins de 50 salariés
    • Entreprises fermées (hors transport)

    Producteur :

    Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP), Unité de contrôle de l'Inspection du travail

  • 4

    Politique du travail

    Date

    2005-2016

    Cote

    2736W/8-2736W/15

    • Contexte : Direction du travail dans le Jura

    • Politique du travail

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), secrétariat de direction

  • 5

    Chantiers amiante

    Date

    2000-2016

    Cote

    2745W/1-2745W/74

    • Contexte : Contrôle du travail

    • Chantiers amiante

    Producteur :

    Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP), Unité de contrôle de l'Inspection du travail

  • 6

    Sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP)

    Date

    1998-2016

    Cote

    2762W/42-2762W/45

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 7

    Emplois d'avenir

    Date

    2012-2016

    Cote

    2762W/29

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Emplois d'avenir

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 8

    Entreprises représentatives du Jura

    Date

    1983-2016

    Cote

    2745W/142-2745W/143

    • Contexte : Contrôle du travail

    • Inspection du travail dans les entreprises
    • Entreprises de moins de 50 salariés
    • Entreprises représentatives du Jura

    Producteur :

    Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP), Unité de contrôle de l'Inspection du travail

  • 9

    Chantiers temporaires (hors amiante)

    Date

    2006-2016

    Cote

    2745W/86

    • Contexte : Contrôle du travail

    • Chantiers temporaires (hors amiante)

    Producteur :

    Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP), Unité de contrôle de l'Inspection du travail

  • 10

    Entreprises de plus de 50 salariés

    Date

    1983-2016

    Cote

    2745W/144-2745W/194

    • Contexte : Contrôle du travail

    • Inspection du travail dans les entreprises
    • Entreprises de plus de 50 salariés

    Producteur :

    Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP), Unité de contrôle de l'Inspection du travail

  • 11

    Accompagnement des jeunes vers l'emploi

    Date

    1966-2015

    Cote

    2762W/55-2762W/66

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Accompagnement des jeunes vers l'emploi

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 12

    Lutte contre le travail illégal

    Date

    1994-2013

    Cote

    2745W/92-2745W/119

    • Contexte : Contrôle du travail

    • Lutte contre le travail illégal

    Producteur :

    Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP), Unité de contrôle de l'Inspection du travail

  • 13

    Organisation du secrétariat de direction

    Date

    1996-2013

    Cote

    2736W/1-2736W/7

    • Contexte : Direction du travail dans le Jura

    • Organisation du secrétariat de direction

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), secrétariat de direction

  • 14

    Emploi

    Date

    1998-2013

    Cote

    2736W/16-2736W/34

    • Contexte : Direction du travail dans le Jura

    • Emploi

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), secrétariat de direction

  • 15

    Missions locales (MILO)

    Date

    1996-2012

    Cote

    2762W/52-2762W/54

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Missions locales (MILO)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 16

    Dispositif local d'accompagnement (DLA)

    Date

    2004-2011

    Cote

    2762W/33-2762W/35

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Dispositif local d'accompagnement (DLA)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 17

    Service public de l'emploi (SPE)

    Date

    2000-2011

    Cote

    2762W/36-2762W/41

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Service public de l'emploi (SPE)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 18

    Services d'aide à la personne (SAP)

    Date

    2008-2011

    Cote

    2762W/30

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Services d'aide à la personne (SAP)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 19

    ICPE : avis sur les autorisations des installations Solvay (Tavaux)

    Date

    2003-2011

    Cote

    2745W/75-2745W/85

    • Contexte : Contrôle du travail

    • ICPE : avis sur les autorisations des installations...

    Producteur :

    Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP), Unité de contrôle de l'Inspection du travail

  • 20

    Convention de promotion de l'emploi (CPE)

    Date

    1995-2010

    Cote

    2762W/7-2762W/11

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Convention de promotion de l'emploi (CPE)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle