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  • 1

    Notes en provenance des Renseignements Généraux.

    Date

    2005

    Cote

    2268W314

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Notes en provenance des Renseignements Généraux.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 2

    Réunions de police.

    Date

    2005

    Cote

    2268W292

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Réunions de police
    • Réunions de police.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 3

    Réunions de police.

    Date

    2005

    Cote

    2268W293

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Réunions de police
    • Réunions de police.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 4

    Notes de police sur des affaires du département.

    Date

    2005

    Cote

    2268W299

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Notes de police sur des affaires du département.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 5

    Enquêtes en provenance des Renseignements Généraux.

    Date

    2005

    Cote

    2268W315

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Enquêtes en provenance des Renseignements Généraux.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 6

    Notes en provenance des Renseignements Généraux.

    Date

    2004

    Cote

    2268W312

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Notes en provenance des Renseignements Généraux.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 7

    Réunions de police.

    Date

    2004

    Cote

    2268W291

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Réunions de police
    • Réunions de police.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 8

    Notes de police sur des affaires du département.

    Date

    2004

    Cote

    2268W298

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Notes de police sur des affaires du département.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 9

    Enquêtes en provenance des Renseignements Généraux.

    Date

    2004

    Cote

    2268W313

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Enquêtes en provenance des Renseignements Généraux.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 10

    Notes de police sur des affaires du département.

    Date

    2003

    Cote

    2268W297

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Notes de police sur des affaires du département.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 11

    Messages importants transmis par la gendarmerie.

    Date

    2003

    Cote

    2268W302

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Messages importants transmis par la gendarmerie.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 12

    Réunions de police.

    Date

    2003

    Cote

    2268W290

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Réunions de police
    • Réunions de police.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 13

    Notes en provenance des Renseignements Généraux.

    Date

    2003

    Cote

    2268W311

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Notes en provenance des Renseignements Généraux.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 14

    Enquêtes en provenance des Renseignements Généraux.

    Date

    2003

    Cote

    2268W310

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Enquêtes en provenance des Renseignements Généraux.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 15

    Contrat local de sécurité pour la ville de Lons-le-Saunier.

    Date

    1998-2002

    Cote

    2268W283

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Contrats locaux de sécurité
    • Contrat local de sécurité pour la ville de Lons-le-Saunier.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 16

    Messages importants transmis par la gendarmerie.

    Date

    2002

    Cote

    2268W301

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Messages importants transmis par la gendarmerie.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 17

    Notes de police sur des affaires du département.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2268W296

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Notes de police sur des affaires du département.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 18

    Enquêtes et notes en provenance des Renseignements Généraux.

    Date

    2002

    Cote

    2268W309

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Enquêtes et notes en provenance des Renseignements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 19

    Contrat local de sécurité pour les villes de Dole, Saint-Claude et le secteur de Tavaux.

    Date

    1998-2002

    Cote

    2268W282

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Contrats locaux de sécurité
    • Contrat local de sécurité pour les villes de Dole,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 20

    Réunions de police.

    Date

    2002

    Cote

    2268W289

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Réunions de police
    • Réunions de police.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet