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  • 1

    Accueil et de loisirs sans hébergement (ALSH).

    Date

    1993-2018

    Cote

    2798W/12/1-2798W/12/48

    • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

    • JEUNESSE ET EDUCATION POPULAIRE.
    • Accueils collectifs de mineurs (ACM) à caractère éducatif....
    • Accueil et de loisirs sans hébergement (ALSH).

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des population (DDCSPP) / Service jeunesse, sports et vie associative (SJSVA)

  • 2

    Service civique.

    Date

    2005-2018

    Cote

    2798W/32-2798W/34

    • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

    • JEUNESSE ET EDUCATION POPULAIRE.
    • Service civique.

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des population (DDCSPP) / Service jeunesse, sports et vie associative (SJSVA)

  • 3

    Fonds de développement de la vie associative (FDVA).

    Date

    2015-2017

    Cote

    2798W/48-2798W/50

    • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

    • VIE ASSOCIATIVE.
    • Fonds de développement de la vie associative (FDVA).

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des population (DDCSPP) / Service jeunesse, sports et vie associative (SJSVA)

  • 4

    Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA) de centre de vacances et de loisirs : procès-verbaux de session de formation.

    Date

    2003-2015

    Cote

    2798W/3-2798W/4

    • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

    • FORMATIONS, DIPLOMES ET EXAMENS.
    • Organisation des examens, jurys.
    • Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA)...

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des population (DDCSPP) / Service jeunesse, sports et vie associative (SJSVA)

  • 5

    Programme « Jeunesse, éducation populaire et vie associative » (BOP 163).

    Date

    2006-2014

    Cote

    2798W/21

    • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

    • JEUNESSE ET EDUCATION POPULAIRE.
    • Actions locales en direction de la jeunesse et de l'éducation...
    • Programme « Jeunesse, éducation populaire et vie associative...

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des population (DDCSPP) / Service jeunesse, sports et vie associative (SJSVA)

  • 6

    Fonds d'aide à l'initiative des jeunes (FAIJ) : programme « envie d'agir ».

    Date

    2005-2014

    Cote

    2798W/26

    • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

    • JEUNESSE ET EDUCATION POPULAIRE.
    • Actions locales en direction de la jeunesse et de l'éducation...
    • Fonds d'aide à l'initiative des jeunes (FAIJ) : programme...

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des population (DDCSPP) / Service jeunesse, sports et vie associative (SJSVA)

  • 7

    Contrats d'objectifs Jeunesse.

    Date

    2010-2014

    Cote

    2798W/22-2798W/25

    • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

    • JEUNESSE ET EDUCATION POPULAIRE.
    • Actions locales en direction de la jeunesse et de l'éducation...
    • Contrats d'objectifs Jeunesse.

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des population (DDCSPP) / Service jeunesse, sports et vie associative (SJSVA)

  • 8

    Centres de vacances et de loisirs (CVL).

    Date

    1966-2014

    Cote

    2798W/13/1-2798W/13/91

    • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

    • JEUNESSE ET EDUCATION POPULAIRE.
    • Accueils collectifs de mineurs (ACM) à caractère éducatif....
    • Centres de vacances et de loisirs (CVL).

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des population (DDCSPP) / Service jeunesse, sports et vie associative (SJSVA)

  • 9

    Point Information Jeunesse.

    Date

    1992-2013

    Cote

    2798W/18-2798W/19

    • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

    • JEUNESSE ET EDUCATION POPULAIRE.
    • Point Information Jeunesse.

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des population (DDCSPP) / Service jeunesse, sports et vie associative (SJSVA)

  • 10

    Fonds national de la jeunesse et de l'éducation populaire (FONJEP).

    Date

    2007-2013

    Cote

    2798W/51-2798W/58

    • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

    • VIE ASSOCIATIVE.
    • Fonds national de la jeunesse et de l'éducation populaire...

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des population (DDCSPP) / Service jeunesse, sports et vie associative (SJSVA)

  • 11

    Répartition de la part départementale.

    Date

    2009-2012

    Cote

    2798W/36

    • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

    • SPORT.
    • Centre national pour le développement du sport (CNDS).
    • Répartition de la part départementale.

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des population (DDCSPP) / Service jeunesse, sports et vie associative (SJSVA)

  • 12

    Subventions d'équipements sportifs : dossiers de suivi par le service.

    Date

    1962-2012

    Cote

    2798W/38/1-2798W/38/7

    • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

    • SPORT.
    • Centre national pour le développement du sport (CNDS).
    • Subventions d'équipements sportifs : dossiers de suivi...

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des population (DDCSPP) / Service jeunesse, sports et vie associative (SJSVA)

  • 13

    Brevet national de sauvetage et de sécurité aquatique (BNSSA).

    Date

    2002-2011

    Cote

    2798W/7-2798W/9

    • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

    • FORMATIONS, DIPLOMES ET EXAMENS.
    • Organisation des examens, jurys.
    • Brevet national de sauvetage et de sécurité aquatique...

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des population (DDCSPP) / Service jeunesse, sports et vie associative (SJSVA)

  • 14

    Accompagnement éducatif.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2798W/41-2798W/43

    • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

    • SPORT.
    • Centre national pour le développement du sport (CNDS).
    • Accompagnement éducatif.

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des population (DDCSPP) / Service jeunesse, sports et vie associative (SJSVA)

  • 15

    Incidents individuels et accidents aux personnes en ACM dans le Jura ou impliquant des mineurs jurassiens ayant fait l'objet d'un traitement et d'un suivi particulier.

    Date

    1996-2011

    Cote

    2798W/15

    • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

    • JEUNESSE ET EDUCATION POPULAIRE.
    • Accueils collectifs de mineurs (ACM) à caractère éducatif....
    • Incidents individuels et accidents aux personnes en...

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des population (DDCSPP) / Service jeunesse, sports et vie associative (SJSVA)

  • 16

    Emplois dans le domaine sportif.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2798W/39-2798W/40

    • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

    • SPORT.
    • Centre national pour le développement du sport (CNDS).
    • Emplois dans le domaine sportif.

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des population (DDCSPP) / Service jeunesse, sports et vie associative (SJSVA)

  • 17

    Programme européen jeunesse en action (PEJA).

    Date

    2007-2011

    Cote

    2798W/20

    • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

    • JEUNESSE ET EDUCATION POPULAIRE.
    • Programme européen jeunesse en action (PEJA).

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des population (DDCSPP) / Service jeunesse, sports et vie associative (SJSVA)

  • 18

    Formation continue des animateurs d'ACM.

    Date

    2004-2010

    Cote

    2798W/11

    • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

    • FORMATIONS, DIPLOMES ET EXAMENS.
    • Formation continue des animateurs d'ACM.

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des population (DDCSPP) / Service jeunesse, sports et vie associative (SJSVA)

  • 19

    Subventions de fonctionnement des clubs et associations sportives : dossiers de demande.

    Date

    2010

    Cote

    2798W/37/1-2798W/37/56

    • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

    • SPORT.
    • Centre national pour le développement du sport (CNDS).
    • Subventions de fonctionnement des clubs et associations...

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des population (DDCSPP) / Service jeunesse, sports et vie associative (SJSVA)

  • 20

    Chantiers de jeunes bénévoles.

    Date

    1986-2010

    Cote

    2798W/27-2798W/31

    • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

    • JEUNESSE ET EDUCATION POPULAIRE.
    • Actions locales en direction de la jeunesse et de l'éducation...
    • Chantiers de jeunes bénévoles.

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des population (DDCSPP) / Service jeunesse, sports et vie associative (SJSVA)